En conflit depuis plusieurs années, Microsoft et le géant de la télécommunication Alcatel-Lucent reviennent régulièrement devant la justice étatsunienne. La source du conflit est toujours la même : la violation de brevets.

La dernière querelle en date (de 2007) entre les deux géants portait ainsi sur la violation de quatre brevets* appartenant à Microsoft et utilisés par le franco-étatsunien Alcatel-Lucent pour des logiciels de réseaux de télécommunications d'entreprise.

Or, après avoir jugé qu'Alcatel-Lucent transgressait bien l'un des quatre brevets (le 6,421,439), la Commission du commerce international des États-Unis (l'USITC), basée à Washington, a finalement modifié son jugement, a-t-elle annoncé il y a quelques heures.

Résultat des courses, Microsoft a été débouté de sa plainte contre Alcatel-Lucent, la Commission ayant déterminé après enquête qu'il n'y avait pas de violation de l'article 337. Alcatel-Lucent s'est fort logiquement félicité de cette décision.

Tout aussi logiquement, Microsoft a avoué être déçu d'une telle conclusion : « Nous attendons avec intérêt la réception de la décision détaillée afin que nous puissions comprendre le raisonnement de la Commission ».

Le changement d'avis de la Commission tient en effet de l'ordre de la différence entre des termes qui peuvent, à première vue, se ressembler fortement. Vous trouverez de plus amples détails sur ce document de l'USITC.

* les quatre brevets en question : 6,421,439 ; 6,430,289 ; 6,263,064 et 6,728,357.