Nouvel orage pour Dailymotion. La société de production Calt, papa de Kaamelott et de Caméra Café vient d’assigner Dailymotion. On le devine, c’est la présence continuelle de vidéos issues de ces séries qui motivent cette action lancée sur fond de LCEN.


Selon les propos de Jean-Yves Robin, dirigeant de la société, « CALT Production a régulièrement signalé la présence de ces contenus contrefaisants sur le site » et l’intéressé est bien « décidé à faire cesser le pillage quotidien du catalogue ». Un « pillage » pour lequel Calt production ne touche rien, puisque la mise en ligne ne profite, directement du moins, qu’à Dailymotion et ses visiteurs. Du coup, au-delà de cette action, Robin « entend dénoncer la banalisation d'un phénomène qui met en péril l'économie du financement de la production audiovisuelle ». La société réclame 1,4 million d’euros pour ces diffusions de la série Kaamelott devant le tribunal de grande instance et 500 000 d’euros pour les épisodes de Caméra Café, devant le tribunal de commerce.

Une double procédure qui aura l’intérêt de multiplier les chances d’aboutir. Les actions contre les plateformes ne sont pas simples. On rappellera que Jean Yves Lafesse avait attaqué en vain Dailymotion, toujours pour des vidéos mises en ligne sans droit. L’humoriste s’était cependant heurté à la rigueur du droit ayant oublié d’apporter la preuve que chaque vidéo mise en ligne correspond bien aux vidéos pour lesquelles il détient des droits.

Après Joyeux Noël, joyeuses Pâques ?

Néanmoins, Dailymotion est dans une situation complexe. En juillet 2007, dans l’affaire du film Joyeux Noel, le tribunal de grande instance de Paris avait qualifié le site d’hébergeur, et non éditeur. Position confortable en théorie puisque tant qu’il n’est pas alerté, l’intermédiaire n’est pas responsable du contenu qu’il héberge.

Mais le même tribunal avait posé d’une manière cavalière que « Dailymotion a effectivement connaissance de ce que le site considéré stocke en vue de la mise à disposition du public des contenus illicites en ce qu’ils sont protégés par le droit d’auteur sans les retirer ou en rendre l’accès impossible ». Les juges avaient appuyé leur argumentation en estimant que « le succès [du site] supposait nécessairement la diffusion d'œuvres connues du public, seules de nature à accroître l'audience et à assurer corrélativement des recettes publicitaires ».

En clair ? DailyMotion ne pouvait pas ignorer ces vidéos au statut douteux et les mesures adéquates auraient dû être prises : « Il lui appartient donc d'en assumer la responsabilité, sans pouvoir rejeter la faute sur les seuls utilisateurs, dès lors qu'elle leur a fourni délibérément les moyens de la commettre ». Pour la petite histoire, c’est le même avocat qui avait fait condamner Dailymotion en juillet 2007 qui s’occupe du dossier de Caméra Café et Kaamelott.

Solutions de filtrage disponibles chez Dailymotion

Depuis juillet, Dailymotion a multiplié les solutions de filtrage, notamment en adoptant les solutions d’Audible Magic, ou de l’INA, nommée Signature. Basées sur une empreinte numérique calculée sur une partie d’une vidéo, elles permettent de constituer une base de données analysée à chaque « upload » de vidéo. La mesure implique cependant que chaque ayant droit fournisse préalablement les fichiers de signatures afin d’alimenter le fonds. Selon les vœux du détenteur de ces droits, la vidéo est alors refoulée, ou autorisée avec un éventuel partage des revenus publicitaires. Une armada qui demande un comportement pro actif des propriétaires de contenu, une collaboration qui n’est cependant pas exigée de la LCEN.