Nous l’annoncions la semaine dernière : le réalisateur de la Môme attaquait victorieusement un site internet, lespipoles.com, pour ses flux RSS (notre actualité).

En cause, un simple lien hypertexte pointant sur un contenu jugé illicite et publié sur Gala.fr et suivi du résumé selon lequel « Sharon Stone et O... D.... La Star roucoulerait avec le Réalisateur de La Môme ».

Le 28 février, le tribunal de grande instance estimait que le site LesPipoles.com était organisé par thème, présentant un panorama général à l’aide de flux RSS spécialement déterminés. De là, le propriétaire du site était bel et bien un éditeur, et donc responsable des propos publiés alors même que ces contenus étaient diffusés automatiquement au fil des publications postées chez les confrères.

Le tribunal allouait alors 800 euros d’indemnité à Oliver Dahan majoré de 1000 euros pour couvrir ses frais. « Au-delà des répercutions financières, je suis profondément désolé de cette décision qui remet en question la pérennité du concept de "mashup" pour lequel j'étais si enthousiaste », nous confiait Eric Duperrin, de LesPipoles.com.

Mais cette affaire n’est pas la seule à remettre en cause la gestion des flux RSS par les sites « autoalimentés ». Une autre décision rendue le 7 mars et toujours lancée par Oliver Dahan frappait cette fois le site Wikio.fr, un digg like français bien connu édité par Wikio et dont le nom de domaine appartient à la Sarl Planet Soft (voir la copie de cette décision chez Juriscom).

Cette fois, le lien vers Gala était suivi du commentaire « Sharon Stone et O….D….. : Si les rumeurs sont avérées, ce couple improbable rivalisera avec celui formé par Nicolas Sarkozy et Carla Bruni (...) ». La procédure était similaire, mais cette fois le réalisateur s’est heurté à un mur de la part du juge des référés : il a d'abord attaqué la mauvaise société, Planet Soft, simple détentrice du nom du site et nullement responsable du contenu affiché, comme le laissait supposer les informations légales a priori publiées sur le site.

La société « n’a ni la qualité d’hébergeur, ni d’éditeur, ni de « webmaster » ayant la maîtrise du site litigieux » a expliqué le juge, la LCEN sous le coude. De plus, explique le juge des référés, le lien litigieux avait été retiré sans aucune mise en demeure préalable adressée à l’éditeur, hébergeur ou titulaire du nom de domaine. De fait « l’existence d’un dommage imminent ou d’un trouble illicite qu’il y aurait lieu de faire cesser, n’est pas démontrée ».Des préalables qui ruinaient cette fois toute chance d’aboutir à une condamnation.

Ces décisions doivent cependant conduire les responsables de sites à une grande vigilance sur les contenus publiés via les flux RSS auxquels ils sont abonnés ou qui les alimentent d'une manière ou d'une autre.