La France fait des émules : l’Angleterre travaille actuellement sur un texte visant à imiter le mécanisme de la riposte graduée, pierre angulaire de la future loi « Olivennes ».

Selon une proposition de loi encore à l’échelle embryonnaire, l’internaute anglais verra ses activités surveillées. En cas de téléchargement illicite, il recevra un mail, suivi d’une suspension d’abonnement en cas de récidive puis d’une résiliation si l’internaute est pris une troisième fois le doigt dans le pot de confiture.

Selon The Time, qui révèle l’information, près de 6 millions de personnes téléchargent chaque année du contenu illégalement sur les réseaux, outre-Manche. Toujours selon le média anglais, BT, Tiscali, Orange et Virgin Media – quatre des principaux FAI – sont en discussions avec les majors d’Hollywood pour discuteur d’un mécanisme volontaire, tout comme les majors de la musique. Mais évidemment, seule une loi pourra les contraindre à passer des déclarations d’intention aux faits.

Selon Roz Groome, vice-président de la section anti piratage de NBC Universal, « les FAI doivent prendre part à la lutte contre le piratage en ligne et travailler avec les ayants droit pour s’assurer que leurs abonnés n’utilisent pas leur service pour des activités illégales ». Les discussions actuelles tablent justement sur la charge de responsabilité qui pèsera sur le propriétaire de la ligne, lequel sera considéré par fiction comme le pirate alors qu’il peut s’agir d’un tiers utilisant sans droit sa liaison wifi.

Le document n’est qu’au stade du « green paper », germe de texte. L’étape suivante est le white paper, dernière marche avant l’édition d’une norme coercitive. Ces informations sont à harmoniser avec les récentes discussions en plein CES où le filtrage est devenu l’un des thèmes très en vogue chez les ayants droit.