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La RIAA, groupement des maisons d'enregistrement américaines, mène son action antipirate à un niveau supérieur, après avoir récemment obtenu une punition record de 220 000 dollars au tribunal. Cette fois, le groupement s'attaque au réseau Usenet et ses newsgroups, soupçonnés de pirater les oeuvres des artistes américains protégés par les droits d'auteur.
La RIAA vient effectivement de déposer une plainte à l'encontre de Usenet.com, pour violation de propriété intellectuelle. Usenet.com est entretenu par une entreprise de Fargo, dans le Dakota du Nord, qui relaye les sources du réseau Usenet à ses abonnés. La plainte représente de nombreuses maisons de disques, dont Arista, Atlantic, BMG, Capitol, Caroline, Elektra, Interscope, LaFace, Maverick, Sony BMG, UMG, Virgin, Warner Bros. et Zomba.
La plainte compare directement Usenet aux réseaux P2P : « Les défendeurs fournissent essentiellement les mêmes fonctionnalités que les services P2P comme Napster, Aimster, Groskter, Kazaa, en fournissant consciemment aux utilisateurs les sites et les moyens d'envoi et de téléchargement d'oeuvres protégés. »
L'accusation considère même que le système de Usenet.com va plus loin que les réseaux P2P : « Les défendeurs personnalisent leur service pour le rendre aussi pratique et transparent que possible afin que l'utilisateur distribue et obtienne de la musique protégée sans autorisation et sans payer. »
Le reste de la plainte est disponible sur cette page, chez le magazine Wired. La RIAA s'appuie ici sur la jurisprudence de l'affaire Grokster, affirmant que l'entité qui facilite et encourage les échanges illégaux se compromet indirectement dans la violation de propriété intellectuelle.
La RIAA vient effectivement de déposer une plainte à l'encontre de Usenet.com, pour violation de propriété intellectuelle. Usenet.com est entretenu par une entreprise de Fargo, dans le Dakota du Nord, qui relaye les sources du réseau Usenet à ses abonnés. La plainte représente de nombreuses maisons de disques, dont Arista, Atlantic, BMG, Capitol, Caroline, Elektra, Interscope, LaFace, Maverick, Sony BMG, UMG, Virgin, Warner Bros. et Zomba.La plainte compare directement Usenet aux réseaux P2P : « Les défendeurs fournissent essentiellement les mêmes fonctionnalités que les services P2P comme Napster, Aimster, Groskter, Kazaa, en fournissant consciemment aux utilisateurs les sites et les moyens d'envoi et de téléchargement d'oeuvres protégés. »
L'accusation considère même que le système de Usenet.com va plus loin que les réseaux P2P : « Les défendeurs personnalisent leur service pour le rendre aussi pratique et transparent que possible afin que l'utilisateur distribue et obtienne de la musique protégée sans autorisation et sans payer. »
Le reste de la plainte est disponible sur cette page, chez le magazine Wired. La RIAA s'appuie ici sur la jurisprudence de l'affaire Grokster, affirmant que l'entité qui facilite et encourage les échanges illégaux se compromet indirectement dans la violation de propriété intellectuelle.
Rédigée par le mercredi 17 octobre 2007 à 10h31 (27773 lectures)
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