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Une nouvelle organisation vient de naître pour défendre la redevance pour copie privée, une ponction dont l’avenir est plutôt sombre. Des artistes, auteurs et des producteurs européens ont ainsi constitué l’Alliance Culture d’abord !. Il s’agit de défendre auprès de Bruxelles le maintien de la rémunération pour copie privée, laquelle alimente bon nombre de circuits de la création et de la production culturelle.
Bruxelles aimerait bien réformer voire supprimer cette redevance prélevée sur les médias vierges en contrepartie de la copie privée, alors que la ponction a rapporté en 2005 dans toute l’UE près de 560 millions d’euros.
« La Commission européenne doit présenter cet automne une recommandation sur la rémunération pour copie privée qui pourrait conduire à la suppression progressive de ce système » explique la SACD (société des auteurs et compositeurs dramatiques), « c’est une véritable offensive à laquelle les artistes, auteurs et producteurs européens doivent faire face, offensive menée par les industriels (fabricants de matériel électronique et technologies de l’information) qui visent la suppression du système. Cette rémunération est pourtant une juste contrepartie en échange de la possibilité de copies d’œuvres protégées. Elle est la condition pour que les particuliers puissent réaliser des copies pour leur usage personnel et pour que les artistes et auteurs soient rémunérés sur ces copies ».
Auteurs, compositeurs, éditeurs, producteurs de films, réalisateurs, artistes interprètes et producteurs de musique indépendants se réunissent donc autour de « Culture D’abord ! » afin de défendre e projet. « La redevance sur la copie privée est un moyen des plus justes et des plus intelligents qu'on ait pu trouver pour rémunérer les auteurs », explique pour sa part Bertrand Tavernier, cité par le Monde, « sans nos oeuvres, il n'y aurait pas de fabricants, car il n'y aurait rien à diffuser ».
Quant à l’épineuse question des DRM,, on fait valoir à l’instar de la SACEM, que bon nombre de titres sont vendus sans verrous et que sans le contenu proposé, les fabricants seraient bien mal à l’aise pour dégager de confortables marges. La Sacem exposait ainsi qu’au-delà des DRM, « il apparaît tout à fait normal que la vente de supports de reproduction, qui n’existerait pas à un niveau comparable sans la copie privée des oeuvres, donne lieu à une rémunération des auteurs ».
Bruxelles aimerait bien réformer voire supprimer cette redevance prélevée sur les médias vierges en contrepartie de la copie privée, alors que la ponction a rapporté en 2005 dans toute l’UE près de 560 millions d’euros.
« La Commission européenne doit présenter cet automne une recommandation sur la rémunération pour copie privée qui pourrait conduire à la suppression progressive de ce système » explique la SACD (société des auteurs et compositeurs dramatiques), « c’est une véritable offensive à laquelle les artistes, auteurs et producteurs européens doivent faire face, offensive menée par les industriels (fabricants de matériel électronique et technologies de l’information) qui visent la suppression du système. Cette rémunération est pourtant une juste contrepartie en échange de la possibilité de copies d’œuvres protégées. Elle est la condition pour que les particuliers puissent réaliser des copies pour leur usage personnel et pour que les artistes et auteurs soient rémunérés sur ces copies ».Auteurs, compositeurs, éditeurs, producteurs de films, réalisateurs, artistes interprètes et producteurs de musique indépendants se réunissent donc autour de « Culture D’abord ! » afin de défendre e projet. « La redevance sur la copie privée est un moyen des plus justes et des plus intelligents qu'on ait pu trouver pour rémunérer les auteurs », explique pour sa part Bertrand Tavernier, cité par le Monde, « sans nos oeuvres, il n'y aurait pas de fabricants, car il n'y aurait rien à diffuser ».
Quant à l’épineuse question des DRM,, on fait valoir à l’instar de la SACEM, que bon nombre de titres sont vendus sans verrous et que sans le contenu proposé, les fabricants seraient bien mal à l’aise pour dégager de confortables marges. La Sacem exposait ainsi qu’au-delà des DRM, « il apparaît tout à fait normal que la vente de supports de reproduction, qui n’existerait pas à un niveau comparable sans la copie privée des oeuvres, donne lieu à une rémunération des auteurs ».
Rédigée par le jeudi 19 octobre 2006 à 14h52 (18436 lectures)
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