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 Directive Recyclage : dépolluer et recycler les batteries
 Une directive explosive ?
Droit

La semaine dernière a été publiée au journal officiel de l’Union européenne, la directive Recyclage. Celle-ci, qui entend gérer la destruction et le recyclage pour les piles et batteries, aura un effet non négligeable en informatique. Elle va par la même occasion harmoniser et mettre à niveau toutes les législations nationales en ce secteur. À cette fin, la directive tente de réduire la quantité de substances dangereuses dans ces déchets en limitant la présence de substances réputées dangereuses pour l’homme et son environnement. Elle remplace au surplus une ancienne directive dont les objectifs n’avaient pas été pleinement atteints.

En pratique, la directive interdit la mise sur le marché de certaines piles et certains accumulateurs contenant du mercure ou du cadmium. Elle encourage également une collecte et un recyclage des déchets de piles et d'accumulateurs, « ainsi qu'une amélioration de la performance environnementale de tous les acteurs du cycle de vie des piles et des accumulateurs ». Afin d'éviter de semer le trouble dans l'esprit des consommateurs avec les nouvelles exigences de gestion des déchets variant selon le type de piles et d'accumulateurs, la directive devrait s'appliquer à toutes les piles et tous les accumulateurs mis sur le marché dans la Communauté.

batterie recyclage pile poubelleÀ titre de principe donc, le texte interdit la mise sur le marché de toutes les piles et de tous les accumulateurs, intégrés ou non dans des appareils, qui contiennent plus de 0,0005 % de mercure en poids ou plus de 0,002 % de cadmium en poids. La mesure concernera l’informatique (périphériques sans fil, batteries de portables, etc.) comme  de nombreux autres secteurs.

Outre l’organisation d’un réseau de collecte, des campagnes d’informations seront également menées pour sensibiliser chacun à ces questions. Un symbole indiquera à nouveau que les piles et accumulateurs font l'objet d'une collecte séparée, sous forme d’une poubelle sur roues, barrée d'une croix. Les États devront transposer cette directive au plus tard le 26 septembre 2008.

Rédigée par le lundi 02 octobre 2006 à 12h12 (12818 lectures)
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