Les arnaques en matière de ventes aux enchères sont toujours tentantes pour ceux qui s'imaginent à l’abri derrière leur écran. Le système grossier consiste évidemment à mettre en vente un bien, de préférence plus recherché qu’une vague paire de lacet d’occasion. L’on attend que les enchères montent, que le paiement arrive et l’on prétexte une cause fallacieuse pour ne pas honorer ses engagements.

Ainsi le cas rapporté par le juriste Benoît Tabaka : un ebayeur avait mis en vente des objets de collection, dont des pièces de monnaie. Les commandes payées rubis sur l'ongle, ne furent cependant pas honorées par le numismate en herbe. Il prétextait à chaque fois une hospitalisation rendant il est vrai, quelque peu délicat un aller-retour à la poste.

Mal lui en a pris : l’affaire a été portée devant le tribunal correctionnel de Sarreguemines par un acheteur mécontent. La justice a condamné le vendeur à 8 mois de prison avec sursis et 800 euros d’amende pour escroquerie. Les juges n’ont eu aucun mal à balayer l’argument de l’hospitalisation : plusieurs objets avaient été mis en vente durant cette période de soi-disant indisponibilité… De plus, l’intéressé s’était constitué deux autres comptes qui lui permettaient de faire gonfler artificiellement les enchères. Et lorsqu’il remportait lui-même ses ventes, il s’auto-attribuait des évaluations dithyrambiques sur son aptitude à honorer ses engagements

Le Forum des droits de l’Internet avait publié en novembre dernier une série de recommandations sur le commerce entre particuliers. Il rappelait entre autres choses, les règles de base relatives à la livraison du bien vendu, obligation bien naturelle en matière de vente. Le FDI recommandait aussi à l’Etat d’assimiler les sites tels eBay à de véritables hébergeurs. L’intérêt est alors de pouvoir les attaquer en responsabilité si, ayant eu « connaissance d’une annonce au contenu manifestement illicite », ils n’ont pas procédé à la suspension ou suppression d’une série d’annonces frelatées.

L’on rappellera qu’un autre danger guette les vendeurs un peu trop compulsifs sur les sites d’enchères (eBay, Aucland, etc.) ou de vente en ligne : celui de voir requalifiées ses petites affaires en activité commerciale. La justice tient spécialement compte de l’importance et de la fréquence des ventes, avant de redresser le particulier.