Le cache de Google ne viole-t-il pas le copyright américain, équivalent de notre droit d’auteur ? C’est à cette question que devait répondre une cour de district du Nevada, saisie par Black Field, un avocat et auteur d’histoires publiées sur son site.

En mai 2004, l’intéressé semble découvrir le système de cache de Google. Pour mémoire, lorsque le moteur explore le Web, il crée automatiquement une copie de chaque page examinée et la stocke dans une mémoire cache. L’intérêt ? C’est de pouvoir consulter cette copie à tout moment, et en particulier dans le cas où la page originale serait inaccessible. Il suffit de cliquer sur le lien « Copie cachée » d'une page Web pour que le moteur affiche celle-ci dans l'état où elle se trouvait lors de son indexation la plus récente. Le cache Google permet en outre au moteur d’affiner la pertinence des résultats lors de la consultation. Le lien « Copie cachée » n'apparaît pas si le site n'a pas encore été indexé ou si le propriétaire du site a demandé que le contenu caché soit exclu de l'indexation Google. Une demande que n’avait sûrement pas faite M. Field.

Constatant la présence de ses œuvres dans ce cache, il attaque Google pour violation de copyright et spécialement, de ses 51 textes. Selon lui, ce système de cache, en réalisant une copie et en la transmettant à n’importe quel internaute viole ses droits. Il demandait à ce titre 50 000 dollars de dédommagements par infraction, soit 2,55 millions de dollars, pas moins. Fort heureusement pour Google, la justice a balayé d’un revers de manche ces prétentions. Elle a même estimé que l’intéressé tentait avant tout d’abuser du système et de transformer le cache en une grosse cagnotte.

Pour le juge, le système de cache ne constitue en rien une telle violation : Google bénéficie de l’exception dite de fair use (ou usage légitime) propre au DMCA (Digital Millenium Copyright Act, article 512 b). Ensuite, ce mécanisme est automatique et donc involontaire. Enfin, Field, en omettant de placer les metatags dans le code HTML de ses pages afin d’interdire le caching, a implicitement autorisé Google à procéder à cette copie. On notera qu’une décision inverse aurait immédiatement prohibé Google sur le web et tous les autres moteurs travaillant avec un tel système. On pourra lire cette décision dans son intégralité, dans les pages de l’Electronic Frontier Foundation (pdf). Pour la petite histoire, on notera que le lien vers le cache du site de l'intéressé n'est plus disponible.