« Créer un index de livres facile à utiliser est légitime au regard de la loi sur le copyright (exception dite du fair use). Il soutient le but du copyright qui est d’augmenter la popularité et les ventes de livres, bénéficiant ainsi directement aux détenteurs des œuvres. » Voilà l’argument répété à qui veut l’entendre par l’équipe de Google chargée du projet de bibliothèque numérique. Pour rappel, la bibliothèque en question est un moteur de recherche capable de retrouver une information dans des livres préalablement numérisés par la société. Pour les livres non encore sous domaine public, quelques pages sont présentées au lecteur qui peut procéder à l’achat du tout directement depuis un lien placé sur la page.

Cette boutique a pour objectif 15 millions de livres scannés dans les années à venir. Le programme repose sur des accords avec plusieurs bibliothèques universitaires, dont Stanford, Harvard, Oxford, l’Université du Michigan ou encore la New York Public Library.

La numérisation, moteur de cette bibliothèque, risque bien d’en devenir le poison. Aux Etats-Unis, plusieurs sociétés d’auteurs, dont Authors Guild, avaient estimé que ni Google ni personne d’autre que les détenteurs légitimes des copyrights ne peuvent décider quand et comment leurs travaux pourront être copiés. C’est que le moteur a pris pour politique, une méthode très musclée basée sur le « qui ne dit mot consent » : jusqu’au début de novembre 2005, les auteurs et ayants droits devaient dire quels livres ils préféreraient ne pas voir numérisés. Faute de listes fournies à temps, la numérisation devait alors reprendre son cours.

Evidemment, la manœuvre a eu son écho en France. Ainsi, le magazine Livres Hebdo avance que des livres de chez Flammarion, Hachette, Gallimard, Fayard ou Grasset sont passés sauvagement sous le scanner Google ces derniers temps. Le Figaro de son côté évoque Malraux, Camus, Gide, Breton ou Valéry, bref des auteurs non encore tombés dans le domaine public. Les couvertures et parfois plusieurs pages auraient ainsi été fixées dans les serveurs du moteur, sans aucune autorisation. Devant la vague de protestation, Google a tempéré comme il pouvait : « les ouvrages sont effectivement numérisés à partir du fond des bibliothèques américaines. Il s'agit d'une présentation des ouvrages accompagnés de très courts extraits », estimant être en conformité avec la Convention de Bernes sur le droit d’auteur.

« Bien sûr que nous allons réagir, c'est de la contrefaçon. Nous n'allons pas en rester là. », déclarait à l'AFP Brice Amor, directeur du service juridique des éditions Gallimard. En France, l’exception de courte citation autorise bien les citations de quelques lignes sans autorisation, mais c’est seulement « sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l'auteur et la source » et que cette courte citation soit justifiée « par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information de l’œuvre à laquelle elles sont incorporées ». Des conditions draconiennes à vérifier par les magistrats, si l’affaire confirme son tournant judiciaire.

On notera que l’information est une demi-surprise et pourrait concerner bien plus d’ouvrages, ainsi que nous l’indiquions dès septembre dernier. « Dans le cas de livres numérisés en collaboration avec une bibliothèque et qui sont encore sous droits d'auteur, seules les informations bibliographiques et quelques phrases du texte entourant votre terme de recherche vous sont proposées. » indiquent depuis l'origine les pages françaises du projet. D’autres livres pourraient avoir été numérisés à la barbe des ayants droits.