Mise en cause par la Author Guild pour sa bibliothèque en ligne hier, Google vient d’apporter quelques éléments de réponses pour justifier sa position.

Du fond de sa bibliothèque et face au photocopieur, la société regrette cette action contre un programme qui pourra permettre « de rendre plus accessible des millions de livres dans le monde ». Une remarque sans doute anodine, destinée à caresser dans le sens du poil les auteurs aux fins de mois un peu difficiles.

 «Soyons clairs, précise Susan Wojcicki, vice-présidente de Google, Print ne montre même pas une seule page aux usagers qui chercheraient des livres copyrightés à travers ce programme - sauf autorisation donnée par le détenteur légitime ». Pour ces livres copyrightés, seuls quelques extraits et les références sont mentionnés. Google rappelle qu’un système d’exclusion permet d’éviter que l’armée de scanners maison ne tombe sur leur ouvrage (*). Les auteurs doivent simplement contacter le moteur et transmettre une liste d’ouvrage à retirer du programme, le silence valant donc dans l’esprit Googlien, acceptation…

Le site a également recours à l’exception de « Fair Use » (ou d’usage légitime) qui est propre au droit américain et notamment au Digital Millenium Copyright Act (DMCA). Cette exception permet de mettre en berne les droits d’auteurs, mais seulement sous des conditions draconiennes. Le débat risque donc de devenir de plus en plus juridique entre les acteurs de cet épisode. 

Google précise au final que « tout comme Google vous aide à trouver des sites que vous n’auriez pas trouvés par d’autres moyens, en indexant le contenu des sites [NDLR : sympathique pour les moteurs concurrents] Google Print, comme un catalogue électronique, indexe le contenu des livres pour aider l’utilisateur à trouver et peut être acheter des livres ». Le moteur, main sur le cœur, jure enfin que «cette faculté de conjuguer des millions d’usagers avec des millions de titres peut seulement étendre le marché des auteurs de livres, ce à quoi précisément tend la loi sur le copyright ».Réponse au prétoire…

(*)« Si vous êtes un éditeur Google Print, vous pouvez tout simplement transférer la liste des livres que vous souhaitez retirer de Google Print. Nous connaîtrons ainsi les livres à écarter lors de la numérisation. Sachez toutefois qu'une fois la liste des livres à exclure transférée, vous ne pourrez plus retirer de livres, seulement en ajouter. Si vous revenez sur votre décision d'exclusion ultérieurement, vous devrez peut-être nous envoyer un exemplaire imprimé de l'ouvrage ou le transférer au format PDF. En effet, il est possible que nous ne puissions pas revenir en arrière et retrouver des livres écartés lors du processus de numérisation. »